Étiquette : impôts

  • Anvers : La Banque Chaabi du Maroc investie par la police financière

    Selon l’activiste rifain Youba El Ghadioui, le siège de la Banque Chaabi du Maroc à Anvers a été investi par des éléments du service des impôts accompagnés de la police.

    Hier mardi, vers aux alentours de 14h, « un commando de plusieurs dizaines de policiers et d’agents des impôts ont été vus en train d’investir la filliale de la Banque Chaabi du Maroc se trouvant à la Kirkstraat, en plein centre de la ville d’Anvers d’où ils ont sorti plusieurs caisses qui contenaient probablement des dossiers », indique la même source.

    En 1996, la Commission bancaire et financière a infligé à cette même banque une amende administrative de cinq millions de francs après avoir constaté que cet établissement financier avait «gravement transgressé les dispositions» de la loi du 11 janvier 1993 relative à la «prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux».

    Tags : Maroc, Banque Chaabi du Maroc, blanchiment, impôts, Anvers, Antwerpen, Belgique, 

  • Balkany brisé ! Balkany martyrisé ! Mais Balkany libéré !

    « Être libre, ce n’est pas seulement ne rien posséder, c’est n’être possédé par rien. » (Julien Green, 1980).

    Cinq mois en prison. Patrick Balkany est sorti de la prison de la Santé ce mercredi 12 février 2020 après y être entré le 13 septembre 2019 à l’issue de son procès en première instance. Son procès en appel vient de se terminer et le verdict sera prononcé en principe le 5 mars 2020.

    Patrick Balkany a 71 ans et qu’on l’aime ou qu’on le déteste, il a visiblement été lessivé par ce séjour en prison. Grosse perte de poids, le visage transformé. La chaîne d’information continue BFM-TV semblait très balkanienne en ce sens qu’elle considérait que c’était un événement capital alors que le lendemain, elle ne retransmettait même pas le discours écologique du Président Emmanuel Macron au pied du Mont-Blanc alors que sa concurrente LCI, si.

    On peut dire que ceux qui ont enfreint la loi doivent payer. Mais il se trouve que pour la (double) condamnation en première instance de fraude fiscale et de blanchiment de fraude fiscale (il n’y a pas de corruption), la peine de quatre ans de prison ferme reste très sévère. Il y a eu une part de provocation de part et d’autres : l’allure sûre de lui, volontiers insolent avec les juges, Patrick Balkany n’hésitait pas affirmer qu’il se représenterait à la mairie de Levallois-Perret en mars 2020 et qu’il serait réélu. On ne nargue pas impunément la justice. La prison dès la fin du procès était probablement un moyen de le rendre un peu plus humble, ce qui, avouons-le, n’est pas très judicieux pour une justice neutre et impartiale.

    Toujours est-il que Patrick Balkany a été libéré pour raison de santé car celle-ci déclinait à vive allure. Une libération conditionnelle à faible contrainte (se présenter à la police quelques fois par mois, je ne sais plus exactement, deux ou quatre fois), et surtout, aucune caution. De toute façon, caution comme prison provisoire (puisqu’il n’a pas été condamné définitivement) sont généralement utiles pour des prévenus qui risqueraient de fuir à l’étranger. Patrick Balkany a d’ailleurs remis son passeport. Le lendemain, Patrick Balkany avouait qu’il avait pris quinze ans en cinq mois.

    Cette après-midi du 12 février 2020, le couple Balkany est apparu soudain attachant. On sait qu’ils sont très liés l’un à l’autre. Avec même un zeste sinon une grande dose de népotisme. Depuis que son mari est à la Santé, Isabelle Balkany dirige les séances du conseil municipal comme maire par intérim, car …elle est la première adjointe. Et justement, il y a un conseil municipal (le dernier de la mandature) le 13 février 2020 au soir.

    Si Levallois-Perret était la Roumanie, on serait tenté de dire que les époux Balknay seraient alors les époux Ceausescu. C’est évidemment très exagéré, mais finalement, en politique, le fonctionnement complémentaire par couple est assez rare, jusqu’au couple qui s’étripe par ambitions présidentielles incompatibles (Ségolène Royal et François Hollande).

    C’était en préparant ce conseil municipal qu’elle a appris la libération future de son mari. Elle a tout laissé en plan pour aller devant la Santé. Face aux caméras, elle a attendu sagement que la porte s’ouvrît. Félicitations aux agents de la prison, c’est un métier difficile, ils ont toujours été corrects. Hop ! quelques électeurs en plus ! (ah non, ils ne se présentent pas à la prison).

    Et l’on a pu ainsi voir une femme septuagénaire assez fatiguée mais avec le sourire et la bonne humeur. On comprend vite comment ils peuvent être élus et réélus : ils peuvent être très sociables, très conviviaux, en revanche, ils peuvent vous faire très mal si vous êtes leur cible. On pouvait avoir l’impression d’un couple de retraités qui revenait de l’hôpital après une chimiothérapie et que le mari est maintenant (presque) guéri (je dis presque car on ne guérit jamais de cette saleté, mais en plus, l’analogie fonctionne puisqu’il y a encore un verdict en appel).

    Pour meubler, Isabelle Balkany (j’allais écrire Adajani !) a raconté ce qu’il resterait de sa journée : direction la maison de Giverny (je crois), et câlinothérapie pour le mari (c’était la semaine câlinothérapie, la veille, le Président chouchoutait ses trois cents poussins à l’Élysée). Et elle a raconté le détail qui tuait : elle allait devoir manier la serpillière ! (Sans le personnel de la mairie). Car les trois chiens vont être tellement heureux de retrouver leur papa qu’ils vont faire dans les couloirs. Les chats aussi seraient de la fête. Et les enfants ? Pas évoqués.

    Comme vous l’avez compris, ce n’est plus une rubrique politique mais une rubrique « people ». Ou presque : « Point de vue et Image du monde ». On parle du couple Balkany comme de la famille royale (le comte et la comtesse de Levallois-Perret). Et le pire, c’est que l’empathie peut jouer à plein. Après tout, personne ne lui souhaiterait la prison, elle est inutile et dangereuse si les conséquences peuvent ruiner le corps. Il faudrait alors se pencher sur les détenus « ordinaires ». A-t-on parlé, par exemple, de cette jeune détenue de 26 ans qui s’est suicidée le 5 février 2020 dans sa cellule de la prison de Caen ?

    On ne peut pas considérer la prison comme inhumaine uniquement pour les personnes du grand monde, il faut aussi la regarder pour les détenus ordinaires. Christine Boutin, animée d’une passion chrétienne qui ne me paraît pas pertinent d’afficher trop explicitement sur le plan politique (par respect aux croyances de chacun), avait eu le bon goût de bosser sur les prisons en France. Des constats toujours terrifiants au fil des rapports et des missions.

    L’interview de Patrick Balkany à une chaîne de télévision est-elle scandaleuse ? Oui, certainement. Au lieu de parader, même profil bas, il ferait mieux d’adopter réellement le profil bas, c’est-à-dire le silence médiatique. En clair, l’humilité. Sans gros cigare.

    C’est parce que les responsables politiques mettent trop souvent en scène leur vie personnelle qu’ils ont parfois des retours de bâton désastreux. L’accident industriel du retrait de Benjamin Griveaux le rappelle : on ne peut pas être parfait tout le temps et la vie privée doit faire partie d’une intimité qui ne regarde que les proches. Mais à force de violer eux-mêmes cet espace secret, ils se mettent en danger car ils sont à découvert vingt-quatre heures sur vingt-quatre. Et quelle va être la réaction des juges en le voyant parader une nouvelle fois lorsqu’il s’agira de lui choisir une peine dans quelques semaines ? Il est des mauvais élèves qui n’arrivent toujours pas à retenir leurs leçons… Misérables.

    Sylvain Rakotoarison (14 février 2020)

    Tags : France, Balkany, fraude, impots, Levallois-Perret, corruption,

  • Algérie : Importation des véhicules de moins de 3 ans

    Un arrêté interministériel fixera les modalités d’application
    Importation des véhicules de moins de 3 ans

    Un arrêté interministériel, fixant les modalités d’application de l’importation des véhicules de moins de trois ans, autorisée par la loi de finances 2020, est actuellement en cours de préparation, a indiqué la Direction générale des Douanes (DGD), dans un communiqué.

    Les modalités d’application relatives à cette mesure ainsi qu’au contrôle de conformité des véhicules de tourisme usagés, qui seront importés, seront «fixées par arrêté conjoint des ministres chargés respectivement des Affaires étrangères, de l’Intérieur, des Finances et des Mines, en cours de préparation et qui sera publié au journal officiel », précise la DGD.

    L’article 110 de la loi de finances pour 2020 (LF 2020) autorise l’importation des véhicules de tourisme de moins de trois (3) ans d’âge, par les particuliers résidents, une fois tous les trois (3) ans, avec paiement des droits et taxes relevant du régime de droit commun et sur leurs « devises propres », par débit d’un compte devises ouvert en Algérie.

    La LF 2020 autorise l’importation des voitures avec moteurs à essence ou diesel, mais dans le respect des normes environnementales.

    Echouroukonline, 4 jan 2020

    Tags : Algérie, importation, véhicules, voitures, douanes, impôts,

  • Le Maroc perd jusqu’à 2,45 milliards de dollars en raison de l’évasion fiscale et de la fraude de multinationales

    Le Maroc envisage des mesures pour augmenter les recettes fiscales

    Source : Reuters, 05/05/2019

    RABAT, 5 mai (Reuters) – Le gouvernement marocain envisage d’introduire de nouvelles mesures pour augmenter l’assiette fiscale afin d’alléger la pression fiscale sur la classe moyenne et d’augmenter le financement des services sociaux, a déclaré le ministre des Finances, Mohamed Benchaaboun.

    Les mesures visent à amener les riches à payer leur « juste » part d’impôt, ainsi qu’à lutter contre l’évasion fiscale et la fraude, a déclaré Benchaaboun samedi à la fin d’une conférence nationale sur la fiscalité.

    Selon les données du ministère des Finances, l’impôt sur le revenu est perçu de manière disproportionnée avec 73% des revenus provenant de l’imposition des salaires,.

    « La contribution moyenne d’un salarié est cinq fois plus élevée que celle d’un travailleur indépendant », a déclaré Benchaaboun. « Cette situation va à l’encontre du principe de justice fiscale, qui devrait être modifié en mettant en œuvre le principe d’égalité des revenus, des impôts et des taxes. »

    Le Maroc a collecté 149,8 milliards de dirhams de recettes fiscales nettes en 2018, en hausse de 4,6% par rapport à 2017, a annoncé l’administration fiscale.

    Le système fiscal de ce pays d’Afrique du Nord souffre d’une forte concentration: selon les chiffres officiels, 50% de l’impôt sur le revenu, de l’impôt sur les sociétés et de la TVA combinés sont acquittés.

    Un pour cent des entreprises représentent 80 pour cent des recettes de l’impôt sur les sociétés.

    Le Maroc perd jusqu’à 2,45 milliards de dollars en raison de l’évasion fiscale et de la fraude de multinationales, a déclaré Oxfam dans un rapport lundi dernier.

    Les recommandations de la conférence, qui établiront des principes directeurs pour les futures lois de finances, incluent l’établissement de la neutralité de la taxe sur la valeur ajoutée, la progressivité fiscale ainsi que le regroupement des taxes locales et parafiscales dans un code unique.

    Le Maroc, le pays le plus inégal d’Afrique du Nord, devrait également imposer un impôt sur la fortune afin de combler le fossé entre riches et pauvres, a déclaré à Reuters Asmae Bouslamti, experte à Oxfam. (Reporté par Ahmed Eljechtimi et édité par Leslie Adler)

    Tags : Maroc, taxes, fiscalité, recettes, fraude, évasion fiscale, finances, impôts,

  • Maroc: Marrakech l’argent et le plaisir

    (Paradis Fiscalité aussi douce qu’un loukoum, soleil et palmiers : Marrakech devient, pour les grandes fortunes, à la fois la nouvelle Genève et un autre Saint-Tropez)

    Béatrice Peyrani

    « Marrakech, c’est magique ! Actuellement, notre bureau suit dans la Palmeraie, le quartier le plus huppé de la ville, pas moins de sept programmes immobiliers, dont deux s’inscrivent dans des superficies de plus de 10 hectares ! » (Frédéric Elbar, conseiller fiscal, dirige à Casablanca le très sérieux CMS Bureau Francis le Febvre au Maroc).

    Son enthousiasme pour Marrakech est à la mesure de celui de ses clients. PDG, acteurs, chanteurs, sportifs, ou riches retraités, ils accourent tous dans la ville aux murs rouges.

    Pour eux, Marrakech, c’est à trois heures d’avion de Paris, tout le dépaysement de l’Orient, avec en prime une fiscalité aussi douce qu’un loukoum. La famille Agnelli vient de racheter l’immense propriété et le terrain de polo d’un des héritiers Hermès dans la Palmeraie.

    Presque voisin, Jean-René Fourtou, le PDG de Vivendi, a pris livraison d’une très spacieuse villa bien cachée par son oliveraie.

    Le baron Albert Frère a préféré, lui s’installer plus prés des golfs (donc il est très friand), tout comme Patricia Coquatrix (toute récente résidente), qui fait les honneurs de sa maison, Dar Olympia, aux lecteurs de Maisons du Maroc de juin 2004.

    Chanceux, Jean-Claude Darmon, l’ex-grand argentier du football, achève la décoration d’un des derniers palais de la médina, tout près de la place de Djemaa el-Fna. « Jean-Claude Darmon voulait avoir dans sa rue le numéro un et nous avons été heureux de lui donner », confie Omar el-Jazouli, le président du conseil communal de Marrakech.

    Le couturier Jean-Paul Gaultier, le parfumeur Serge Lutens (qui a acheté plusieurs maisons dans la Médina, mais habite dans la Palmeraie), Anne Sinclair et son mari. Dominique Strauss-Kahn, ou encore le ministre Jean-Louis Borloo sont aussi plus ou moins dans les affres des travaux. Une phase délicate dont la duré peut être « extensible », avoue Florence Lanzmann, l’épouse de Jacques Dutronc.

    « Quand nous avons entamé les travaux de notre maison, nous sommes tombés sur un entrepreneur véreux », raconte la jeune femme, qui publie ces jours-ci avec son mari un live opportunément intitulé « Ma vie commence à Marrakech » (Edition du Rocher).

    « Tous les six mois, l’artisan doublait le montant des devis. Comme nous ne voulions pas céder à ce chantage, il a fini par s’installer dans notre maison avec toute sa famille ». Finalement, tout s’est bien terminé pour les Lansmann.

    Moins « aventurières », d’autres célébrités « se contentent » de séjourner à l’occasion dans quelques chambres d’hôtes de rêve, comme le Dar Tamsna ou le Ksar Char Bagh, à 500 ou 800 euros la nuit ! En attention qu’elles se décident à acheter.

    « Charles Aznavour s’est fait montrer des dizaines de maisons », jure un ferronnier du Bab Doukkala, le quartier des artisans.

    Johnny Holyday séjourne souvent chez des amis et déjeune chaque fois q’uil le peut (tout comme le frère de Nicolas Sarkozy, vice président du Medef) chez Daniel Thébaud, le patron de l’auberge du Relais du lac, à 35 kilomètres de la ville.

    La zone semble promise à un avenir touristique, Serge Trigano y commence la construction d’un petit hôtel. Une telle folie peut-elle durer ? A Guéliz, dans le quartier européen de Marrakech, se cache le bureau envahi de maquettes et de dessins d’Elie Mouyal. Depuis quinze ans, cet architecte marocain conçoit pour le gotha mondial de l’industrie et de la finance des maisons faisant la part belle aux matériaux traditionnels, la paille, la boue la chaux.

    « A Marrakech, il y a toujours eu des engouements en dents de scie. Il y a eu l’ère des pionniers : Saint Laurent, Pierre Bergé, Mireille Darc et Alain Delon », explique cet homme aux cheveux longs et à la moustache gauloise ; « maintenant, tout le CAC 40 débarque parce que c’est facile d’avoir du personnel, d’y faire des fêtes et des affaires », ajoute l’architecte, qui vient de livrer sa dernière réalisation à Albert Frère.

    Non contente d’offrir des artisans aux mains d’or, la ville, forte d’une population de 550 000 habitants, offre aussi des services sur mesure ». Si trouver une femme de ménage qui accepte de travailler dimanche devient mission impossible dans le Luberon, embaucher une cuisinière ou un jardinier pour moins de 200 euros reste au Maroc un jeu d’enfant. Ce qui en fait durant la haute saison, de novembre à mai, l’endroit préféré des organiseurs d’événements pour y fêter anniversaires ou mariages les plus chics. Comme celui organisé en mai dernier pour les noces de la banquière Fatine Layt, proche collaboratrice de Jean Marie Messier, avec Evence-Charles Coppée, le directeur général de libération.

    Mais les extravagances des Européens ne font pas l’unanimité. Le maire et préfet de Marrakech recommandent à leurs hôtes européens de ne pas choquer les Marocains, en évitant les bains de soleil nus sur les terrasses, ou en se débarrassant discrètement de leurs bouteilles d’alcool. Premiers malentendus ? « l’une des discussions favorites de certains Français de la Palmeraie, c’est de comparer les mérites de leur personnel ou de plaindre du vol de l’un ou de l’autre de leurs employés. C’est insupportable », s’inquiète Florence Lanzmann.

    Malgré la chaleur écrasante en ce mois de juillet- 40 degrés à l’ombre, Marrakech. Dans la Palmeraie, les derniers terrains se négocient à prix d’or : à quelque 200 000 euros l’hectare. Et les maisons se vendent comme des petits pains ! « Nous avion tiré 1 000 brochures pour notre programme de villas El Majal, mais nous n’en avons envoyé qu’une centaine, le reste est encore dans mon bureau, explique à Paris Arnaud de Menibus, le président du conseil de surveillance de Cogedim. Notre vingtaine de maisons se sont vendues par le bouche-à-oreille ou presque. » Elles coûtaient pourtant en moyenne 1 million d’euros, pour 400 mètres carrés au sol, avec piscine, terrasses et patio, bien sûr ! A prestations comparables, c’est trois fois moins cher qu’à Saint-Tropez. Sans compter qu’à Marrakech l’heureux acquéreur français qui voudra louer cette maison sera exonéré d’impôt foncier pendant trois ans. Au-delà, il bénéficiera de toute façon d’un abattement de 40% et continuera à être imposé dans le royaume (et pas dans son pays de résidence). En cas de transmission du bien, ses héritiers n’auront pas de droits de succession à payer ! Pas étonnant si de nombreux Français préfèrent l’achat plaisir fiscalement indolore à Marrakech !

    « Un succès qui n’est pas près de s’arrêter », pronostique Vincent Benvenuti. Cet agent immobilier, comme la plupart de ses confrères, table ces prochaines années sur un afflux considérable de retraités européens au Maroc. S’ils font le choix de devenir résidents fiscaux, ces Français peuvent voir leurs taux d’imposition baisser en moyenne de 30%.

    Au consulat de France, on préfère minimiser ce futur exode. « Le nombre de résidents français à Marrakech à passé de 1950 à 2001 à prés de 3000 », affirme Philippe Toutain, ex-vice-consul de France à Marrakech. Un chiffre officiel auquel il faudrait ajouter quelque 2000 autres personnes. « Souvent des contribuables en délicatesse avec le fisc français », avoue un Parisien de la médina, venu au Maroc après une retentissante faillite. Pourtant, parmi les célébrités, contrairement à Genève ou au canton de Vaud, peu de français ont fait officiellement le choix de devenir résidents.

    Hormis les exceptions de Serge Lutents, le parfumeur, ou de Marcel Chiche, le patron du Comptoir Paris-Marrakech, l’un des endroits les plus branchés de la ville (Puff daddy est un habitué !). Toutefois, de jeunes Français tentent d’implanter leur permiére entreprise à Marrakech et de profiter de l’aura de certains décorateurs. Comme Géraldine et Rodolf Guilmoto, les fondateurs d’Amira Bougies, une société qui fabrique des bougies artisanales, leurs créations s’exportent et font les belles nuits des soirées à Los Angeles, Gordes ou Paris ! « Mais ces entrepreneurs doivent être plus nombreux, s’inquiète le maire. Marrakech ne doit pas être catalogué comme un ghetto touristique.

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    Tags : Maroc, Marrakech, taxes, paradis fiscal, impôts, contribuable, fiscalité, grandes fortunes, fêtes,